AUDIT POLLUTION DES SOLS

Un audit pollution des sols est une expertise qui est déclenchée dans de nombreuses situations, comme par exemple la vente, l’achat ou la location d’un site ayant abrité une ICPE qui cesse son activité ou même volontairement, à titre préventif, par l’exploitant du site lui-même.

A titre d’exemple, l’audit pollution des sols est nécessaire lorsqu’un bien immobilier bâti ou non bâti est classé en SIS et doit faire l’objet d’un projet de construction ou d’aménagement.

Investigation approfondie réalisée conformément à la norme NF X31-620-2, l’audit pollution des sols comporte deux volets, dont le premier basé sur une recherche documentaire, à la fois historique et technique du périmètre du site ou du bien immobilier concerné.

Cette étude fournit toutes les informations nécessaires vis-à-vis de la présence éventuelle d’un risque de pollution tant du point de vue environnemental que sanitaire.

Cette évaluation documentaire peut avoir déjà été mise en œuvre, du moins partiellement, lors de l’élaboration de l’ERPS.

Sur ces bases, l’opérateur certifié audit pollution des sols aborde le deuxième volet de son expertise en menant ses propres recherches sur le terrain, notamment par l’intermédiaire de prélèvements et carottages réalisés au sein du terrain, au cœur des produits et matériaux constructifs, au niveau des eaux de surface et souterraines ou au sein d’autres éléments pertinents présents sur le périmètre du bien.

Les conclusions de l’audit pollution des sols permettront de déduire la compatibilité du projet avec la situation existante en vue de l’obtention de l’attestation ATTES mais à l’inverse, pourront aussi faire ressortir la nécessité de dépolluer les sols, en raison d’un risque de contamination critique, et d’établir des plans de gestion des déchets.

Une telle éventualité peut obliger le donneur d’ordre ou l’ancien propriétaire à prendre en charge les travaux de dépollution, afin que le projet d’affectation souhaité puisse être poursuivi.